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RÉVISION NUMERO 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET L’ÉLABORATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL COMMUNAL

APPROUVES LE 14 NOVEMBRE 2023

Consultez ici :

PIECE N°1 : Pièces administratives 

PIECE N°2 : Rapport de présentation piece n2

Tome 1 : Etat initial du territoire   

Tome 2 : Etat initial de l'environnement

Tome 3 : Justifications et explications des choix retenus

Tome 4 : Rapport d’Evaluation Environnementale

PIECE N°3 : PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PIECE N°4 : Orientations d’Aménagement et de ProgrammationProgrammation

PIECE N°5 : Règlement graphique

PIECE N°6 : Règlement écrit

PIECE N°7 ET SES ANNEXES Révision n°1 piece 7

Pièce 7A : Annexes sanitaires                       Pièce 7B : Servitudes

 

Pièce 7C: Risques et nuisances connus       Pièce 7D : Liste des emplacements réservés

Pièce 7E : Trame bleue                     

Pièce 7F : Eléments de la trame boisée faisant l'objet de protections

Pièce 7G : Patrimoine archéologique           Pièce 7H : Règlements des lotissements 

Pièce 7I : Liste des plantes invasives et allergisantes

PIECE N°8 : Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

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